Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL HALL
Monsieur Philippe FATIEN

Numéro de dépôt :
3093829
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011

Présentation de la marque ROYAL HALL

Déposée le 30 mars 2001 par monsieur Philippe FATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL HALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur Philippe FATIEN domicilié(e) 8, rue Anatole de la Forge, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yann PEDLER - France.

La marque ROYAL HALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL HALL est expirée depuis le 30 mars 2011.

Philippe FATIEN a également déposé les autres marques suivantes : HALL , OVERBITCH , LADIES NIGHT , MIAMI WINTER MIX , MIX CLUB-PARIS , WYNWOOD , BANANA ROOM , LIVING ROOM , IN QUEEN WE DANCE , Queen's fire CHAMPS ÉLYSÉES www.queen.fr


Monsieur Philippe FATIEN - 8, rue Anatole de la Forge, 75017 PARIS - France


Maître Yann PEDLER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils pour l'enregistrement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes à bandes magnétiques d'enregistrement numérique, disques compacts, disques optiques, disquettes Divertissements, activités culturelles, productions de spectacles, de films. Agence pour artistes. Organisation de concours (divertissements). Organisations et services de soirées (divertissements). Music Hall, services d'orchestres, représentation théâtrales. Discothèques. Restauration (alimentation), bar.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.